Déposée le 15 mai 2006 par COSNET PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Poulette affinée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-25 du 23 juin 2006.
Le déposant est COSNET PASCAL domicilié(e) LE PATIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COSNET PASCAL domicilié(e) LE PATIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.
La marque Poulette affinée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Poulette affinée arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.
COSNET PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LCA LA COUR D'ARMOISE
COSNET PASCAL - LE PATIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France
M. COSNET PASCAL - LE PATIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2610115 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12
Viandes, poisson, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, fruits conservés dans l'alcool, herbes potagères conservées, jambon, potages, salades de légumes.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; herbes potagères fraîches, olives fraîches, volaille [animaux vivant].Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de traiteurs. Services hôteliers. Exploitation de terrain de camping. Réservation de logement temporaire, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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